D R O I T
nb. fiches
Maître/Elèves
Introduction
Locutions usuelles
x
2
M
Histoire du droit
x
3
E
Introduction au droit
x
4
E
Rude journée
(Droit privé ou droit public ?)
x
1
E
Intro. au droit des obligations
x
1
M
CC - Code civil
Civil
Notions de droit civil
x
4
E
Domicile
Domicile
x
2
M/E
Nationalité
x
2
M/E
Famille
Droit matrimonial
+
Document du DFJ
x
14
M/E
Parentèle
x
2
M/E
Paternité
x
2
M/E
Personnalité
Qu'est-ce qu'une personne ?
x
2
M/E
Personnes physique
x
4
M/E
Travail de groupe sur le droit civil
x
5
E
Droit réel
Les choses
x
3
E
Les choses solution
x
1
M
Formes de propriétés
x
2
M/E
Restrictions à la propriété
x
2
M/E
Formes de copropriétés
x
3
M/E
Exercice sur le voisinage
x
2
E
corrigé graphique
x
1
M
CP - Code pénal
Sanctions
2
M/E
Règles de droit et sanctions
1
E
Prescription cas
CO - Code des Obligations
Droit des obligations
x
12
E
Plan du CO
1
E
Les Contrats
Généralités sur les contrats
x
14
M/E
Exemples de nullité + exercice
x
2
M/E
Contrat de vente
x
6
M/E
Exercice sur vente par acomptes
x
2
M/E
x
2
Version Excel
Travail de groupes sur la fin des rapports de travail
x
7
E
Papiers-valeur
Les papiers-valeurs
x
5
M
Exercice sur effets de change
1
E
Modèle de billet à ordre
1
M/E
Modèle de lettre de change
1
M/E
Question sur les effets
1
E
Modèle de protêt
1
M
Les titres
8
M/E
Registre com.
Tableau synoptique des entreprises
x
3
M/E
Tableau visuel des entreprises
x
3
M/E
Questionnaire sur le RC
x
1
E
Le commerçant
x
2
M/E
Poursuite et faillite
Tuteur, voir SOS
x
3
M/E
Jeu de rôle
(dossier complet)
Vrai-faux sur la poursuite
Documents annexés, cf sous divers.